Service de couverts en argent (950/1000e), modèle «Richelieu - Lot 327

BIJOUX - MONTRES - ORFÈVRERIE

EXPOSITIONS PUBLIQUES :
Mercredi 7 décembre 2016 de 11 h à 18 h
Jeudi 8 décembre 2016 de 11 h à 12 h

Téléphone pendant l’exposition : 01 48 00 20 12

Assistés des experts? :
Pour les bijoux et montres :
Annabelle CUKIERMAN
11, rue de Provence - 75009 PARIS
Tél. : 01 42 46 64 62
annabelle.cukierman@gmail.com
a décrit les lots nos 1 à 122

SAS DECHAUT-STETTEN & Associés
10, rue du Chevalier de St George - 75001 PARIS
(anciennement rue Richepanse)
Tél. : 01 42 60 27 14 - Fax : 01 49 27 91 46
cabinetstetten@wanadoo.fr
a décrit les lots nos 123 à 174, 236 à 272

VENDÔME EXPERTISE - Christian VION
25, rue Drouot - 75009 PARIS
Tél : 01 42 46 80 86 - Fax : 01 42 46 80 88
contact@vendome-expertise.com
a décrit les lots nos 175 à 235

Pour l’argenterie :
Annabelle CUKIERMAN
11, rue de Provence - 75009 PARIS
Tél. : 01 42 46 64 62
annabelle.cukierman@gmail.com
a décrit les lots nos 320 à 322

SAS DECHAUT-STETTEN & Associés
Orfèvrerie : Marie de NOBLET
10, rue du Chevalier de St George - 75001 PARIS
(anciennement rue Richepanse)
Tél. : 01 42 60 27 14 - Fax : 01 49 27 91 46
cabinetstetten@wanadoo.fr
a décrit les lots nos 273 à 319, 323 à 337

J.J. MATHIAS
Commissaire-Priseur Judiciaire
S.V.V. - EURL agrément n° 2004-496
5, rue de Provence - 75009 PARIS
Tél. : 01 47 70 00 36 - Fax : 01 47 70 22 42

BARON RIBEYRE & Associés
Commissaires-Priseurs Judiciaires
S.V.V. agrément n° 2001-19
5, rue de Provence - 75009 PARIS
Tél. : 01 42 46 00 77 - Fax : 01 45 23 22 92

E. FARRANDO
Commissaire-Priseur Judiciaire
S.V.V. agrément n° 2002-074
5, rue de Provence - 75009 PARIS
Tél. : 01 42 46 79 01 - Fax : 01 42 46 79 48

CONDITIONS DE VENTE

- La vente se fera expressément au comptant et sera conduite en euros.
- Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot les frais et taxes suivants : 20,8 % HT (24,96 % TTC).
- Les lots précédés de * seront inscrits sur des procès verbaux judiciaires. Pour ces lots les frais et taxes sont de 12 % HT (14,40 % TTC).
- Les lots précédés de ** sont en importation temporaire. Ils sont soumis à la TVA à l’importation de 7 % payables en sus des frais
par l’acquéreur.
- Les lots précédés d’un ° sont vendus, à titre exceptionnel, par un membre de la société de ventes, selon l’article L321-4 du Code de
Commerce.
- L’adjudicataire, mandant ou mandataire, sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses
nom et adresse, pièce d’identité ainsi que coordonnées bancaires.
- Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de
constater l’état des objets présentés.
- Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité des S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE
& Associés, E. FARRANDO et des experts, compte tenu des rectifications au moment de la présentation de l’objet et portées au
procès-verbal de la vente.
- Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
- En cas de paiement par chèque, le retrait des objets sera différé jusqu’à l’encaissement du chèque. Les chèques tirés sur une
banque étrangère ne seront autorisés qu’après l’accord préalable des S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE & Associés, E.
FARRANDO. Pour cela il est conseillé aux acheteurs de nous transmettre, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour
le montant prévisionnel de leurs achats.
- Une fois l’adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité des acquéreurs, le magasinage, la
manutention et le transport de l’objet n’engagent pas la responsabilité des S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE & Associés,
E. FARRANDO.
- Les dimensions inscrites au catalogue sont données à titre indicatif.
- Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un
tiers, acceptée par les S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE & Associés, E. FARRANDO, et assure la responsabilité pleine et
entière en agissant pour le compte d’un tiers.
- Les personnes désireuses d’enchérir doivent se faire enregistrer avant la vente auprès des S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE
& Associés, E. FARRANDO en fournissant une copie de leur passeport ou de leur carte nationale d’identité, une lettre accréditive
de leur banque ou un R.I.B.
TRANSPORT ET MANUTENTION
- Sur demande de l’adjudicataire ou de son représentant les objets de faible encombrement pourront être transportés dans les locaux
des S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE & Associés, E. FARRANDO, le transport étant effectué sous l’entière responsabilité
de l’adjudicataire.
- Les frais de magasinage et de manutention de l’Hôtel Drouot sont à la charge de l’acquéreur dès le lendemain de la vente. Les lots
descendus au magasinage de l’Hôtel Drouot pourront être retirés au 6 bis rue Rossini à Paris (Tél. : 01 48 00 20 56), aux horaires ciaprès
: 9h-10h et 13h-18h du lundi au samedi.
ORDRES D’ACHAT
Les S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE & Associés, E. FARRANDO et les experts se chargent d’exécuter gracieusement les
ordres d’achat qui leur sont confiés et ne peuvent être tenus pour responsables en cas de non exécution.
Il convient d’en faire la demande par écrit accompagnée :
– d’un relevé d’identité bancaire ou d’une lettre accréditive de votre banque.
– d’une copie de votre passeport ou de votre carte nationale d’identité.
AVIS
S.A.S Déchaut Stetten & Associés applique les appellations selon les normes et réglementations techniques conformes au décret
n° 2002-65 du 14 janvier 2002.
a) S.A.S Déchaut Stetten & Associés désigne les pierres modifiées par « les pratiques lapidaires traditionnelles » de la même manière
que celles qui n’auraient pas été modifiées. (Art. 3)
b) S.A.S Déchaut Stetten & Associés désigne les pierres modifiées par d’autres procédés, par le nom de la pierre, suivi de la mention
« traitée » ou par l’indication du traitement subi. (Art. 2)
Les pierres non accompagnées de certificats ou attestations de Laboratoires ont été estimées par S.A.S Déchaut Stetten & Associés en
tenant compte des modifications éventuelles du paragraphe a).
S.A.S Déchaut Stetten & Associés se tient à la disposition des acheteurs pour tous renseignements complémentaires concernant le
décret 2002-65 ou les différentes sortes de traitements existants.
Les techniques d’identification et les conclusions d’analyse concernant l’origine et la classification des pierres et perles peuvent
varier d’un laboratoire à un autre.
En conséquence, il est possible d’obtenir, dans certains cas, un résultat différent en fonction des laboratoires consultés.