GASTON D'ORLÉANS Frère de Louis XIII (1608-1660) - Lot 92

Autographes Expositions publiques : Jeudi 16 décembre de 11 h à 13 heures Experts : Frédéric et Maryse CASTAING Tél. : 01 43 54 91 71

CONDITIONS DE VENTE - La vente se fera expressément au comptant et sera conduite en euros. - Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot les frais et taxes suivants : 23 % TTC - Les lots précédés de * seront inscrits sur des procès verbaux judiciaires. Pour ces lots les frais et taxes sont de 14,352 % TTC. - L’adjudicataire, mandant ou mandataire, sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse, pièce d’identité ainsi que coordonnées bancaires. - Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés. - Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité des S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE & ASSOCIÉS, FARRANDO LEMOINE et des experts, compte tenu des rectifications au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. - Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. - En cas de paiement par chèque, le retrait des objets sera différé jusqu’à l’encaissement du chèque. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après l’accord préalable des S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE & ASSOCIÉS, FARRANDO LEMOINE. Pour cela il est conseillé aux acheteurs de nous transmettre, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour le montant prévisionnel de leurs achats. - Une fois l’adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité des acquéreurs, le magasinage, la manutention et le transport de l’objet n’engagent pas la responsabilité des S.V.V. J.J. MATHIAS, bARON RIBEYRE & ASSOCIÉS, FARRANDO LEMOINE. - Les dimensions inscrites au catalogue sont données à titre indicatif. - Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par les S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE & ASSOCIÉS, FARRANDO LEMOINE, et assure la responsabilité pleine et entière en agissant pour le compte d’un tiers. - Les personnes désireuses d’enchérir doivent se faire enregistrer avant la vente auprès des S.V.V. J.J. MATHIAS, BARON RIBEYRE & ASSOCIÉS, FARRANDO LEMOINE en fournissant une copie de leur passeport ou de leur carte nationale d’identité, une lettre accréditive de leur banque ou un R.I.B.