BUSSY RABUTIN (Roger, comte de)

de 14h à 14h30 seront vendus des lots hors catalogues, début du catalogue à 14h30 MAÎTRE YANN LE MOUEL Tél. : 01 47 70 86 36 EXPERT JACQUES BENELLI Téléphone : 01 46 33 73 51 E-mail : jbenelli@noos.fr Expositions Jeudi 10 mai 2007 de 11h à 18h Vendredi 11 mai 2007 de 11h à 12h

CONDITIONS DE VENTE L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur; il aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot, 16,5 % HT, soit 19,74 % TTC. La vente est faite expressément au comptant ; en cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Les précisions concernant l’aspect extérieur, les dimensions des lots et leur état ne sont données qu’à titre indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication. Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. L’acquéreur est responsable de ses achats dès l’adjudication prononcée, le magasinage des objets n’engageant en aucun cas la responsabilité du Commissaire-Priseur. Les qualités sont données à titre indicatif et ne sont pas garanties. Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les expéditions demandées sont à la charge et sous la responsabilité de l’acquéreur, et d’après ses instructions écrites. Les éventuels modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le P.V. Il est précisé que l’origine des pierres reflète l’opinion du laboratoire qui émet le certificat. Il ne sera admis aucune réclamation si un autre laboratoire émet une opinion différente, et lorsque les pierres sont retirées de leur scellé après la vente. CONDITIONS DE PAIEMENT Aucun paiement en espèces supérieur à 3 000 euros par adjudicataire ne sera accepté, conformément à la loi. Aucun lot ne sera remis à l’adjudicataire avant encaissement des sommes dues. En cas de paiement par virement Swift, eurochèque ou tout autre moyen entraînant des frais financiers, l’adjudicataire s’engage à régler son compte net de tout frais bancaire. ORDRES D’ACHAT Les Commissaires-Priseurs et l’Expert se chargent gracieusement d’exécuter les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier par les amateurs ne pouvant assister à la vente. Les personnes désirant nous adresser des ordres d’achat, ou suivre les enchères par téléphone, sont priées de nous faire parvenir leurs références bancaires au plus tard trois jours avant la vente, faute de quoi elles ne seront pas autorisées à participer aux enchères. CONSEILS AUX ACHETEURS La vente sera conduite en euros. Le réglement des objets, ainsi que celui des taxes s’y appliquant, sera effectué dans la même monnaie. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après l’accord préalable de l’étude. Pour cela, il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à l’étude.